Editeur/Hébergeur

Le site www.mademoiselleprovence.fr (ci-après dénommé " Le Site") est édité par la Société Paris Provence Cosmetics, LLC, dont le siège social se situe 6925 Speedway Blvd C105 à Las Vegas, NV 89115, et dont le n° de TVA est FR73835321308.

Responsable de Publication : Hélène Marceau
Contact : email à mlle@mademoiselleprovence.fr

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site mademoiselleprovence.fr est une œuvre de l'esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, slogans, vidéo.) sont la propriété exclusive de Mademoiselle Provence, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent.
Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, du Site ou de l'un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins et notamment commerciales est expressément interdite.
Toute reproduction et/ou représentation du Site ou de l'un des quelconques éléments qui le composent devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de Mademoiselle Provence.
Les marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées et sont la propriété exclusive de Mademoiselle Provence.
Certaines photos représentant Chloé Mortaud sont soumises à des droits d’auteurs au bénéfice des photographes Benjamin Decoin et François Berthier.

Accès et Utilisation du site

Mademoiselle Provence s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Mademoiselle Provence n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Internaute    
Mademoiselle Provence décline toute responsabilité pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder.
En particulier, Mademoiselle Provence décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique des utilisateurs suite à leurs accès au présent Site.

Cookies

Mademoiselle Provence peut implanter un cookie dans l'ordinateur de l'Internaute, après son consentement, qui permettra de l'identifier. Un cookie est un petit fichier informatique enregistré dans le disque dur de l'ordinateur. Il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'Internaute sur le Site (pages consultées, date, heure et durée de la consultation). Les cookies ne sont utilisés par Mademoiselle Provence que dans le but de personnaliser le service proposé à l'Utilisateur. Il ne peut, en aucun cas, endommager les données figurant dans l'ordinateur. L'Internaute est informé de sa possibilité et des moyens pour s'opposer à l'enregistrement de cookies dans la Charte Cookies en désactivant cette fonction sur son logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée l'Internaute garde la possibilité d'accéder au Site.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Internaute sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Mademoiselle Provence n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’Internaute. Le recours à ces sites par l'Internaute relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Mademoiselle Provence. Toute demande d'autorisation doit être adressée par mail à l’adresse suivante : mlle@mademoiselleprovence.fr. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Données personnelles

Les informations collectées par Mademoiselle Provence lors de toute Commande de l’Acheteur sont nécessaires au traitement des Commandes par Mademoiselle Provence et ses partenaires commerciaux. Mademoiselle Provence s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles qu’elle pourra être amenée à collecter concernant l'Internaute (notamment via son inscription à la newsletter, sa participation à des jeux-concours ou ses achats en ligne). Avec le consentement de l'Internaute, Mademoiselle Provence pourra être amenée à transférer des données le concernant à ses partenaires.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L’Internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition à ses données personnelles. L’Internaute peut exercer ce droit en écrivant à Mademoiselle Provence, via la rubrique « Nous contacter » sur notre site Internet, en indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que l’objet de la demande.
Mademoiselle Provence est susceptible d’adresser par courrier postal ou par courrier électronique des offres promotionnelles, notamment l'e-newsletter sous réserve de l’accord préalable donné par l’Acheteur dans le cadre de la procédure d’inscription.

Modification de la notice

Mademoiselle Provence conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Internaute. Toute modification d'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.